CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 2 NOVEMBRE 2023
Présents : Jérôme DEBARREIX, Michel TREMEAUD, Bernard PLASSON, Marie-Hélène COLIN, Thierry CORNELOUP, Anthony LABROSSE, Claire LAURAS, Christian PACAUD, Mathilde SAVIGNAT (secrétaire de séance), Denis Lauras (Bénévole ZAER)
Excusés : Joëlle JOCAILLE (Pouvoir à Bernard PLASSON), Ophélie NAUDIN (Pouvoir à Jérôme DEBARREIX)
Début à 19H
- Approbation du Procès-Verbal du 12/10/2023
Validé à l’unanimité par le Conseil Municipal
- Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables
Monsieur Denis Lauras fait le point sur les réunions à laquelle il a assisté concernant l’obligation pour les communes de créer des Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables.
A l’issue de celle-ci, Monsieur le Maire propose d’incorporer toutes les habitations de la commune dans la zone « photovoltaïque sur toiture ». Le Conseil accepte à l’unanimité.
Christian Pacaud regrette que les particuliers soient limités en nombre de panneaux photovoltaïques au sol pour ceux qui possède un grand terrain non agricole.
Monsieur le Maire fera remonter cette remarque a laquelle il adhère complètement. C’est une aberration alors qu’on cherche justement à créer de plus en plus d’énergies renouvelables.
Une consultation doit être faite auprès des habitants. Monsieur le Maire souhaitait la faire via le bulletin municipal mais malheureusement le délai imposé par le Communauté de Communes et trop court. Il fera donc une permanence en mairie et communiquera sur cette consultation via le site internet et Panneau Pocket.
Une délibération devra être prise à l’issue de cette consultation. Monsieur le Maire propose de l’ajouter à l’ordre du jour du Conseil du 7 décembre.
Monsieur Denis Lauras quitte la séance
- Plan Local D’urbanisme Intercommunal
Monsieur le Maire et Michel Tremeaud ont assisté à une énième réunion à l’Intercow concernant le PLUI. Il a été demandé à chaque commune de réduire une nouvelle fois leur superficie de terrain constructibles. Pour notre commune, il a été proposé de supprimer le parking de la salle des fêtes. Monsieur le Maire et Michel Tremeaud ont accepté cette proposition. Pour rappel, ce terrain n’était déjà pas constructible car Dyo est sur une crête (CF Enjeu 2 : Veiller au choix de la localisation des extensions à l’urbanisation pour une bonne intégration paysagère du 25 juin 2019).
Monsieur le Maire regrette l’accumulation de ces réunions sans intérêt. Il ne comprend pas pourquoi des terrains sont ajoutés sans l’accord des municipalités, ni pourquoi nous n’avons plus de contact avec Mme Forel et qui était le relais des communes depuis le début du projet. Il informe le Conseil qu’il ne participera plus à ce genre de réunion et qu’il votera contre ce PLUI qui ne tient pas en compte de nos remarques et la réalité du contexte actuel (orages violent de plus en plus fréquent, hausse des températures, sécheresse, etc).
- Mise à disposition d’une salle communale
Marie-Hélène annonce au Conseil Municipal que le Club des anciens redémarrera à compter de janvier 2024 sous le nom « Rencontres et Amitiés Dyotoises ».
Monsieur le Maire propose de leur mettre à disposition la deuxième salle d’école gratuitement et de regarder la consommation électrique sur un an.
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.
- Nomination d’un délégué SDIS
Bernard Plasson explique qu’il est désormais obligatoire qu’un délégué SDIS soit nommé au sein de chaque conseil municipal.
Monsieur le Maire propose que Bernard Plasson assure cette fonction.
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.
- Commission de contrôle des listes électorales
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la commission de contrôle des listes électorales doit se réunir entre le 24 novembre et le 29 décembre 2023.
Christian Pacaud et Marie Hélène Colin propose d’organiser cette réunion le mercredi 6 décembre 2023 à 14 heures 30.
Mme la secrétaire de mairie convoquera les membres par mail.
- Informations et questions diverses
Monsieur le Maire informe le Conseil qu’il a reçu en mairie Monsieur Fabien Genet, sénateur, en compagnie de Michel Tremeaud et Bernard Plasson. Plusieurs sujets ont été évoqués : les problèmes rencontrés par les communes rurales, la différence entre une commune appartenant à la communauté de communes du Grand Charolais comme ces voisins de Marcilly-la-Gueurce, Changy ou St-Julien-de-Civry où à Brionnais Sud Bourgogne, la situation du Monde agricole et le déclin du nombre d’agriculteurs dans la commune.
Monsieur le Maire poursuit en évoquant la commémoration du 11 novembre. Mathilde Savignat s’occupera de la Gerbe, Michel Tremeaud des brioches et Monsieur le Maire des boissons.
Il informe également le Conseil du programme de l’après-midi de Noël des enfants du village. Chaque enfant peindra avec les doigts des petits sapins à clochettes que Monsieur le Maire a acheté chez Cultura. Ils écriront leurs prénoms et dessineront ensuite sur des planches afin de créer un ou plusieurs sapins. La journée se terminera par un gouter.
Bernard Plasson présente au Conseil les conventions voiries et ballades vertes et informe que deux délibérations doivent êtres prises afin de toucher la prestation de services voiries d’un montant de 10 225 € 76 et le forfait de 865 € soit 100 € le kilomètre entretenu par la commune
Michel Tremeaud explique que la fabrication de nouvelles décorations de Noël et la rénovation des anciennes est actuellement effectuée par des bénévoles. Il ajoute également que la lumière a été ajoutée dans l’ancien préau de la cantine.
Monsieur le Maire termine en évoquant un problème de voisinage au Vieux-Bourg et une remarque de plusieurs habitants de la commune concernant la vitesse excessive des automobilistes sur les petites routes communales.
Fin de séance : 21H15
