COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2024
Présents : Jérôme DEBARREIX, Michel TREMEAUD, Bernard PLASSON, Marie-Hélène COLIN, Thierry CORNELOUP (secrétaire de séance), Anthony LABROSSE, Claire LAURAS, Christian PACAUD, Mathilde SAVIGNAT, Nastassia COPPIN (secrétaire de Mairie)
Excusés : Joëlle JOCAILLE (Pouvoir à Bernard PLASSON), Ophélie NAUDIN (Pouvoir à Michel TREMEAUD),
Début à 19H
- Avant de débuter, Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de respecter une minute de silence en la mémoire de Timothée MAZILLE dont les obsèques se sont déroulées ce matin, Jean-Marc CHARCOSSET ancien conseiller municipal et Max de BROGLIE décédé ce jour.
A l’issue de la minute de silence, Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il souhaiterait ajouter un sujet à l’ordre du jour concernant l’emprunt nécessaire aux travaux de rénovation de l’ancienne cure.
A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte de rajouter ce point à l’ordre du jour. Ce sujet sera traité juste après l’approbation du Procès-verbal du dernier Conseil Municipal.
1- Approbation du Procès-Verbal du 07/03/2024
Validé à l’unanimité par le Conseil Municipal
2- Emprunt relatif aux travaux de rénovation de l’ancienne cure
Claire Lauras informe le Conseil Municipal qu’elle a reçu la dernière proposition du Crédit Agricole. Le Taux est actuellement de 3,94 %.
Ne sachant toujours pas s’il pourra récupérer le FCTVA, Monsieur le Maire propose d’emprunter 208 000 € soit le coût total des travaux moins le montant des subventions accordées par l’Etat et le Département de Saône-et-Loire. Il propose également de réaliser cet emprunt sur 25 ans.
Thierry CORNELOUP demande s’il sera possible de racheter une partie de l’emprunt puisque les montants semblent actuellement supérieurs au coût des travaux. Claire LAURAS répond que Mr Romain COURRET s’est engagé à ce que nous pouvions racheter une partie de l’emprunt sans pénalité. Monsieur le Maire poursuit en signalant qu’il fera écrire cet engagement noir sur blanc.
Après en avoir délibéré, le Conseil accepte à l’unanimité d’emprunter 208 000 € au Crédit Agricole à un taux de 3,94 % sur 25 ans et autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à cet emprunt.
3- Vote des taux d’imposition 2024
Monsieur le Maire rappelle que les taux d’impositions ont été augmentés de 5,5 % en 2023 et propose de les reconduire pour 2024 soit 4,22 % pour la taxe d’habitation, 14,37 % pour la taxe foncière non-bâti et 27,09 % pour la taxe foncière bâtie.
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.
4- Vote du Compte administratif et du compte de gestion 2023, affectation des résultats ;
Monsieur le Maire fait le point sur les comptes de la Commune puis il se retire afin de laisser les autres membres se prononcer.
Le Conseil Municipal, par 10 voix pour, approuve le compte administratif de l’année 2023 qui dégage :
– un excédent de fonctionnement reporté de 59 318, 95 €,
– un déficit de fonctionnement 2023 de 580,34 €,
SOIT AU TOTAL UN EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT DE 58 556,44 €.
– un déficit d’investissement reporté de 31 338,63 €,
– un excédent d’investissement 2023 de 58 556,44 €,
SOIT AU TOTAL UN EXCEDENT D’INVESTISSEMENT DE 27 217,81 €.
Le Conseil Municipal décide d’affecter les résultats 2023 comme suit :
Affectation du solde disponible à la ligne 002 (recettes fonctionnement) : 58 738,61 € Affectation du solde disponible à la ligne 001 (recettes d’investissement) : 27 217,81 €
Monsieur le Maire réintègre la séance
Les membres approuvent également, à 11 voix pour, le compte de gestion 2022 de Madame le Receveur Municipal qui correspond dans son ensemble et dans ses détails au compte administratif 2022.
5- Vote du budget primitif 2024
Le Conseil vote à l’unanimité le Budget Primitif 2024 qui s’équilibre à 220 000 € en fonctionnement et 470 000,00 € en investissement.
6- Informations et questions diverses
Monsieur le Maire évoque l’appel d’offre qui doit être lancé pour les travaux de rénovation de la Cure. Il propose de modifier la commission pour donner suite au départ de Joëlle JOCAILLE. Christian PACAUD, Anthony LABROSSE et Thierry CORNELOUP entrent dans la commission. Monsieur le Maire, Michel TREMEAUD et Mathilde SAVIGNAT
restent membres.
Après avoir pris connaissances des neufs lots inclus dans les travaux de rénovation de l’ancienne cure, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité de lancer l’appel d’offres sur la plateforme de l’ARNIA, de publier cet appel d’offres sur le Journal de Saône-et-Loire et sur le site internet de la commune ; et autorise Monsieur le Maire à
signer tous les documents nécessaires au lancement de cet appel d’offre.
Bernard PLASSON annonce que les travaux de la Chapelle de St Prix débuteront le 28 mars prochain. Il demande si une inauguration est prévue cette année. Monsieur le Maire affirme que l’inauguration se déroulera le samedi 17 août à l’issue de la messe célébré par le Père Jean-Noël. Une invitation sera envoyée à tous les invités courant
juin.
Michel TREMEAUD informe le Conseil qu’il a reçu une réponse de Clémence CRUCHAUDET, technicienne de la police de l’eau, concernant les travaux du lavoir de Mans. Elle souhaitait avoir des informations complémentaires avant de se prononcer sur le sujet.
Bernard PLASSON explique que Mr CHARRIER qui gère la voirie à la Communauté de communes a fait le tour de Dyo pour inspecter l’élagage des arbres sur les routes communautaires. Des lettres seront envoyées aux propriétaires concernés.
Les travaux de voirie sous le pont de la route du Charne et de l’impasse des Prés-Neufs ont également été évoqué lors de cette visite. Mr CHARRIER a annoncé que la Communauté de Communes ne financerait pas les travaux de l’impasse des Prés-Neufs contrairement à ce qui était prévu et que les travaux du Pont de la route du Charne était toujours en attente. Devant autant de mépris Monsieur le Maire a décidé que ces travaux seraient effectués bénévolement par les conseillers et ils ont été effectué dès le vendredi 15 mars au matin. Un camion a été loué au garage Martinot et 1300 kilos d’enrobé à froid ont été étalé afin de régler ce premier problème.
Concernant l’impasse des Prés-Neufs, il regrette amèrement que la communauté de communes n’ait encore une fois pas tenu ses engagements. Il ira donc lui même à la prochaine commission voirie prévue le 26 mars à Chauffailles pour demander des explications.
Monsieur le Maire informe le Conseil qu’il a reçu le devis concernant le projet de conférence sur le thème de la santé avec Marine Lorphelin. Celui-ci s’élève à 5000 euros HT plus les frais de déplacement, d’hébergement et de restauration pour 2 personnes. Il propose d’abandonner le projet.
Michel TREMEAUD fait un point sur les travaux effectués par les deux cantonniers. Plusieurs accotements ont été rehaussés, des trous ont été bouchés dans le Chemin du bois de la Gueurce, et le bourbier du chemin de Montrocher causé par un agriculteur a été nettoyer.
Monsieur le Maire évoque la création d’un terrain multisports dans le parking en herbe jouxtant le préau de l’ancienne école. Suite à la réunion publique du 29 février 2024, des rendez-vous ont été pris avec les sociétés Agorespace et Barraud TP pour réaliser des devis. Celui de l’entreprise BARRAUD TP s’élève à 26 670 € 44 pour le terrassement, le drainage et la réalisation de la plateforme. Le devis de la société AGORESPACE s’élève à 57 592 € pour la création d’un terrain multisports de 12 m x 22 m. Monsieur le Maire propose de demander une aide de 45 % à l’Agence Nationale du sport. Après avoir pris connaissance du projet et des devis, le Conseil Municipal, à l’unanimité.
Monsieur le Maire poursuit en informant le Conseil Municipal qu’il a proposé au comité des fêtes de participer financièrement à la création du terrain de sports Agorespace. Les membres proposent d’organiser un concert le 24 août en soirée après la photo de groupe de tous les habitants de la commune.
Michel TREMEAUD évoque la chute du calvaire de Mans. Il sera remis en place la semaine prochaine par les employés et des bénévoles. La Croix devra être intégralement reconstruite. Un devis a été demandé à un tailleur de pierre de Charolles. D’autres alternatives sont évoquées.
Monsieur le Maire communique les dates des prochains Conseils Municipaux : les jeudis 25 avril et 6 juin à 19 heures.
Fin de séance : 21H45
