CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 4 FEVRIER 2021
Présents : Jérôme DEBARREIX, Michel TREMEAUD, Bernard PLASSON, Joëlle JOCAILLE, Marie-Hélène COLIN, Thierry CORNELOUP, Anthony LABROSSE, Claire LAURAS, Ophélie NAUDIN, Christian PACAUD, Valérie BILLOUX (secrétaire de mairie), Charlotte REBET (JSL)
Excusée : Mathilde VIDAL (pouvoir donné à Michel TREMEAUD)
Début de séance à 19H
1 – Approbation du Procès-Verbal du 17/12/2020
Validé à l’unanimité par le Conseil.
2 – Etude Economie d’Energie bâtiments municipaux et éclairage public
Monsieur le Maire explique au Conseil avoir eu le retour des études de Marion DOIN du SYDESL. Dyo fait partie des très bonnes communes. La commune a diminué sa consommation d’énergie suite à la fermeture de l’école et à l’éclairage public coupé à 20H en semaine (au lieu de 23H30). Monsieur le Maire évoque l’idée de couper l’éclairage à 20H également le dimanche soir et de le supprimer en été. L’étude révèle la présence de 4 luminaires vétustes. Les remplacer, en partie à charge de la commune, ferait gagner à la commune 22€ / an.
3 – Rallye du Brionnais
Monsieur le Maire reporte que la commune d’Ouroux sous le Bois Ste Marie a finalement accepté le passage du rallye du Brionnais en 2021 dans sa commune, pour une année supplémentaire. Il n’y a donc pas de changement et le rallye aura lieu le 19 juin 2021.
4 – Présentation application MOBOPS
Monsieur le Maire présente au Conseil l’application MOBOPS. Il s’agit d’une application éphémère qui permet à tous les maires d’être informés en temps réel de l’intervention des sapeurs-pompiers sur leurs communes. Il peut s’agir de feu de forêt, incendie, arrêt cardio respiratoire, urgence médicale, accident…
Monsieur le Maire évoque l’arrivée prochainement de l’application « Brionnais Sud Bourgogne ». Elle regroupera toutes les informations utiles sur le territoire de la Communauté de Communes : commerces, horaires d’ouverture, médecins de garde, pharmacies de garde… Chaque commerçant pourra accéder à sa page et changer si besoin ses horaires d’ouverture entre autres.
5 – Modification statuts Communauté de Communes
Monsieur le Maire demande au Conseil de délibérer pour modification des statuts de la CC au niveau de la dénomination de celle-ci. En effet, la CC ne peut changer de nom que si la majorité des communes accepte. Elle ne s’appellerait plus « La Clayette Chauffailles en Brionnais », mais « Brionnais Sud Bourgogne ». Le changement de nom de la CC est adopté à l’unanimité par le Conseil.
6 – Vente douglas
Bernard PLASSON explique que 23 douglas situés sous le Pont des Jeanniaux – de par leur taille et le danger qu’ils tombent sur les fils électriques de la voirie – doivent être abattus. Monsieur le Maire ne prend part ni à la discussion ni au vote. La scierie GARMIER en propose 1100€. Bernard PLASSON a reçu l’autorisation de Patrice COLIN pour que les arbres abattus tombent dans son pré, restera à charge de la Commune de nettoyer les résidus de coupe. Le Conseil valide à l’unanimité la proposition de la scierie GARMIER.
7 – Information frais scolaires écoles extérieures
Monsieur le Maire explique que la commune a l’obligation de financer la scolarité des élèves qui sont inscrits dans des écoles primaires publiques extérieures s’il y a une justification (ex : nounou sur la commune extérieure, parent qui travaille dans une commune extérieure…). Cette année, la commune paye 286€ pour un élève scolarisé à Charolles et 932€ pour deux élèves scolarisés à Vendenesse les Charolles.
Joëlle JOCAILLE fait un point sur la commission SIVOM et l’école de St Symphorien des Bois :
- Suite aux nouvelles consignes sanitaires, les petits déjeunent dans le réfectoire (classes séparées) et les grands mangent dans le préau (classes séparées) ;
- Il est question que la CC reprenne la compétence mobilité (dont le transport scolaire) ; une délibération est en cours pour que cette compétence reste au SIVOM, permettant alors de garder la subvention de la région. Monsieur le Maire précise que si cette compétence est reprise par la CC, les navettes ne feraient plus de porte à porte.
- Certains parents d’élèves souhaitent que le SIVOM reprenne la compétence cantine.
- Désormais, seuls les masques de catégorie 1 sont autorisés à l’école.
8 – Questions diverses
Monsieur le Maire a assisté hier à la réunion PLUI. Le zonage des parcelles constructibles va démarrer dès les prochaines réunions. C’est pourquoi le prochain conseil sera principalement consacré au PLUI.
Monsieur le Maire a été en contact avec la responsable collectivités territoriales nouvellement nommée à la perception. Bonne nouvelle : la taxe d’habitation sera toujours compensée.
Monsieur le Maire fait part au Conseil de cartes de vœux et de remerciements reçus.
Ophélie NAUDIN explique avoir été étonnée de voir – lors de la commission finances – que la prise en charge des déplacements lointains obligatoires dans le cadre de la fonction n’est pas prévue dans le budget de la commune. Valérie va se renseigner auprès de l’association des Maires.
Claire LAURAS a lu un article dans le JSL sur le désherbage thermique. Monsieur le Maire évoque l’idée d’aller à Curbigny pour voir leur système de désherbage mécanique. Certains membres du Conseil sont intéressés d’organiser un rdv prochainement avec le Maire de Curbigny.
Bernard PLASSON a rencontré Mr JOMAIN qui demande si la commune peut prendre en charge la remise en état de son entrée de pré. Monsieur le Maire explique que c’est à la charge du propriétaire. Bernard PLASSON ajoute que sous St Prix, de l’eau venant du terrain du dessus passe sur la route. L’idée serait de couper le tuyau et mettre une buse pour réorienter l’eau.
Michel TREMEAUD précise qu’il faut un tuyau pour pouvoir afficher le dernier panneau du Fournil de Lavaux. Christian PACAUD va regarder chez lui s’il en a un des bonnes dimensions.
Un habitant de la commune a demandé à Michel TREMEAUD si le cantonnier pouvait enlever un arbre tombé sur son terrain moyennant rétribution financière. Monsieur le Maire explique que la commune n’a pas le droit de faire travailler le cantonnier pour le compte d’un particulier (concurrence déloyale envers les professionnels).
Michel TREMEAUD explique qu’un nouveau vitrail de l’église est en très mauvais état. Monsieur le Maire pense qu’il faut faire deviser la restauration du vitrail. Il fait également un point sur les différents travaux à prévoir (fossés, cimetière,..).
Fin de séance à 21H40
