CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 DECEMBRE 2020
Présents : Jérôme DEBARREIX, Michel TREMEAUD, Bernard PLASSON, Joëlle JOCAILLE, Marie-Hélène COLIN, Thierry CORNELOUP, Anthony LABROSSE, Claire LAURAS, Christian PACAUD, Mathilde VIDAL, Valérie BILLOUX (secrétaire de mairie)
Excusée : Ophélie NAUDIN (pouvoir à Jérôme DEBARREIX)
Début à 19h00
1 – Approbation du Procès-Verbal du 03/12/2020
Validé à l’unanimité par le Conseil.
2 – Fonds de concours – Appel à projet – DETR
Monsieur le Maire précise que la réalisation de l’aire de stockage et les travaux dans les lieux de cultes n’entrent pas dans les projets subventionnés par l’appel à projet du Conseil Départemental ; que le reste à charge de la commune doit être égal ou supérieur au fonds de concours de la communauté de communes « Brionnais Sud Bourgogne » (4320 €) et que le projet proposé au Conseil Départemental doit avoir un coût supérieur ou égal à 10 000 €.
Ainsi, il propose deux schémas différents. Dans le premier, concernant le fond de concours, il propose d’y inclure la réalisation de l’aire de stockage (devis de 6862 € HT de Barraud TP) et les travaux de l’église (un devis de 927 € HT de Patrick Gelet pour la sécurisation du coffret des cloches et un devis de 959 € 80 HT de Jean Marc Lathuilière pour l’ouverture automatique des portes de l’église). Dans le second, concernant l’appel à projet et la dotation d’équipement des territoires ruraux, il propose d’y inclure les travaux concernant les bâtiments publics (un devis de 5911 € 06 HT de l’entreprise Menuiserie Charolaise pour la pose de volets roulants à la salle du conseil et à la cantine, un devis de 3245 € 64 HT de l’entreprise Menuiserie Charolaise pour le changement de la porte de la salle des fêtes côté épicerie, un devis de 1198 € 50 de Patrick Mathus pour les portes du hall du secrétariat de mairie et un dernier devis de 509 € 72 de Patrick Mathus pour la création d’un archivage dans la salle du conseil.
Monsieur le Maire rappelle également qu’à compter de 2021, la commune devra financer 1200 € pendant 5 ans pour l’enfouissement des lignes électriques au hameau de Mans.
Après réflexion, le Conseil valide les deux schémas, propose de demander des aides via le fonds de concours de la communauté de communes « Brionnais Sud Bourgogne », l’appel à projet du Conseil Départemental (25 %) et la dotation d’équipement des territoires ruraux de l’Etat (30 %). Le Conseil décide également de demander une autorisation à la Communauté de Communes afin de pouvoir débuter les travaux de l’église au plus vite.
3 – Ouverture de crédits investissement
Mme la secrétaire explique que le Conseil doit délibérer afin qu’elle puisse payer les premières factures d’investissement entre le 1er janvier 2021 et le vote du budget dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent.
Le Conseil accepte à l’unanimité.
4 – Elagage des parcelles communales
Christian PACAUD informe le Conseil que l’entreprise de location est fermée entre Noël et le jour de l’an. La nacelle ne sera donc pas disponible.
Après réflexion, le Conseil décide de repousser l’élagage des parcelles communales aux 5 et 6 janvier 2021.
Michel TREMEAUD se chargera d’informer l’employé communal.
5 – Distribution des bulletins municipaux
Monsieur le Maire informe le Conseil que les bulletins municipaux sont terminés et imprimés. Il propose de se les partager afin qu’ils soient distribués avant Noël.
8 – Questions diverses
Monsieur le Maire informe l’assemblée que le Centre de Gestion de Saône-et-Loire lance une consultation afin de mutualiser la souscription obligatoire à un contrat d’assurance du personnel. La commune peut, si elle le souhaite, adhérer à cette consultation et décider ensuite d’opter ou non pour l’assurance retenue. Le conseil valide à l’unanimité l’adhésion.
Monsieur le Maire rappelle aux conseillers que le budget doit inclure une ligne de dépenses pour la formation des élus à hauteur de minimum 2 % des indemnités de ceux-ci. Le Conseil fixe le montant de cette dépense à 318 € annuel et dit que celle-ci sera inscrite au budget 2021.
Michel TREMEAUD informe les membres du Conseil que le contrôle des extincteurs a été effectué le vendredi 11 décembre. Il ajoute qu’il aimerait que les illuminations de Noël soient repensées l’an prochain (guirlandes dans les arbres, personnages en bois…)
Monsieur le Maire propose de créer une commission communale dédiée spécialement à la création du cabinet médical. Bernard PLASSON, Joëlle JOCAILLE, Marie-Hélène COLIN, Claire LAURAS, Anthony LABROSSE et Michel TREMEAUD se portent volontaires pour l’intégrer.
Christian PACAUD et Michel TREMEAUD informe le Conseil qu’ils ont assisté à une réunion avec le SYDESL à Vareilles. Les travaux d’enfouissement des réseaux à Mans seront effectués en début d’année.
Bernard PLASSON informe le Conseil que les travaux d’entretien du chemin FOREL sont effectués. Il signale un problème d’écoulement d’eau à St Prix : le cantonnier interviendra dès que possible. Enfin, il souhaite organiser une rencontre avec Adage et la Communauté de Communes pour étudier l’état de la route sous le viaduc au lieudit « La Côte ».
Marie-Hélène COLIN informe le Conseil que Pierre Jean CHARNAY propose des pierres à la commune si besoin de remblais.
Monsieur le Maire remercie Robert COLIN pour son aide lors du stockage des gravats destinés au remblaiement, sur la place du tri.
Fin de séance : 20H23
