Présents : Jérôme DEBARREIX, Pierre LORTON, Jean-Claude MICHEL, Philippe CHALOYARD, Claire DAUVERGNE, Gérard DUMONT, Anthony LABROSSE, Didier NEULAS, Bernard PLASSON, Mathilde VIDAL.
Excusée : Mme Joëlle JOCAILLE (pouvoir à Bernard PLASSON)
1 – Approbation du Procès Verbal du 17/01/2019
Validé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
2- Point travaux bâtiments
Monsieur le Maire distribue un document sur les travaux à réaliser dans la nouvelle salle du Conseil, à savoir la suppression d’une partie de cloison pour permettre l’accès aux personnes handicapées.
Dans la cour de l’école, il propose d’écrouler le mur afin de créer un passage pour les voitures, la mise en place d’une rampe dans l’escalier, le déplacement du grillage contre la route.
Les membres du Conseil proposent à l’unanimité d’écrouler la partie gauche du mur et de laisser l’autre partie pour le moment, la mise en place d’une rampe dans l’escalier par le cantonnier ainsi que le déplacement du grillage.
3- Location salle de cantine et ancienne salle de conseil
Monsieur le Maire propose de louer la salle de la cantine pour des petites manifestations diverses en appliquant un tarif de location.
Le Conseil décide un coût de 40 euros de location pour les Dyotois et 60 euros pour les personnes hors Commune.
Il demande de réfléchir pour la location de l’ancienne salle de conseil.
Le mobilier de l’ancienne salle de Conseil sera déplacé à la cantine.
4- Assurance chapelle de Mans
Madame la Secrétaire indique que l’association de la chapelle de Mans paye actuellement une assurance pour un total de 203,29 euros TTC par an.
Suite à une demande de devis par la Commune, une proposition a été effectuée pour un montant de 45,40 euros TTC par an.
Quelques précisions seront demandées au prestataire afin d’avoir les mêmes conditions qu’actuellement.
Monsieur Bernard PLASSON informe que pour la chapelle de St Prix il faudrait mettre en place des témoins afin de contrôler s’il n’y a pas de risques d’effondrement. L’achat des témoins sera pris en charge par la Commune.
5- Point voirie
Monsieur Pierre LORTON informe qu’il est nécessaire d’élargir le passage vers la Croix de Baudinet pour le passage des véhicules agricoles. Des devis seront demandés afin de pouvoir enlever une partie du buisson et remettre au propre la zone.
Un devis sera demandé à l’entreprise BARRAUD pour la montée du chemin FOREL ainsi que l’entretien du virage vers la maison DELGADO.
Le chemin du Pré de l’Etang (à Bœuf) sera revu.
Le devis de l’Agence du Patrimoine de 1400 € annuel pour l’entretien des nouveaux chemins de randonnées est accepté.
Monsieur le Maire informe que le projet de l’aire de covoiturage à Dyo, initié par la Communauté de Communes, est annulé car une aire sera créée au Guidon et à la Chapelle Sous Dun.
6- Création aire de pique nique au Bourg
Monsieur le Maire informe que le mur d’enceinte du jardin de la salle des fêtes situé au Bourg a été consolidé par l’employé communal. Une clôture en bois sera mise en place comme réalisé sur l’autre partie.
Il propose la création d’une aire de pique-nique. Une demande de coût pour l’achat de tables et poubelle sera demandée à GEDIMAT.
7- Point PLUI
Monsieur le Maire fait part des diverses réunions de la Communauté de Communes sur la mise en place du PLUI. Des visites seront effectuées dans les différentes Communes.
8- Création site Internet
Monsieur le Maire informe d’une prochaine rencontre avec l’agence de communication PUBLIGO à Louhans pour la création d’un site Internet sur la Commune.
9- Devis dématérialisation des actes administratifs et budgétaires
Madame la Secrétaire fait part d’un devis pour la dématérialisation des documents budgétaires et des délibérations qui s’élèvent à 120€ par an HT pour le logiciel + 60€ de frais d’installation + 90€ de formation et une clé RGS à 177€ pour 3 ans soit un total de 447€ HT pour la première année.
Le Conseil valide à l’unanimité la signature d’une convention avec les services administratifs.
10- Informations et questions diverses
Monsieur le Maire fait lecture d’une délibération concernant le transfert à la ComCom des compétences eau potable et assainissement des eaux usées.
Le Conseil valide à l’unanimité l’opposition au transfert.
Monsieur le Maire fait lecture de la convention de St Symphorien pour le partage des frais d’entretien de l’école avec le SIVOM.
Monsieur le Maire informe que le concours des Communes et des maisons fleuries organisé par la Communauté de Communes est reconduit pour 2019.
Madame Claire DAUVERGNE donne une information sur l’office de tourisme concernant le bénéfice du Noël des artisans ainsi que l’évolution de la Voie Verte.
Fin de séance : 23h30
