Le Conseil est au complet (11 Elus)
1- Approbation du Procès-Verbal du 23/05/2020
Validé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
2 – Indemnités Maire et Adjoints
Monsieur le Maire propose les indemnités suivantes :
Pour chaque adjoint : 168,22 € nets / mois (194,47 € bruts + 8,17 € de charges) soit 5% de l’indice brut 1027.
Pour Monsieur le Maire : 612,30 € nets / mois (707,87 € bruts + 29,73 € de charges) soit 18,2% de l’indice brut 1027.
Soit un budget annuel global d’indemnités Maire et Adjoints de 16 146,24 € bruts.
Monsieur le Maire précise que le fait d’avoir 3 adjoints n’augmente pas le budget des indemnités des adjoints. En effet, ce budget qui été auparavant divisé par 2 et désormais divisé en 3.
Ce budget est validé à l’unanimité par le Conseil.
3 – Délégations consenties au Maire
Monsieur le Maire lit les délégations consenties au Maire. Elles sont validées à l’unanimité par le Conseil.
4 – Délégués des syndicats
Monsieur le Maire propose de désigner les délégués aux différents Syndicats :
Conseillers communautaires :
- Titulaire : Jérôme DEBARREIX
- Suppléant : Michel TREMEAUD
Syndicat Départemental d’Energie de Saône-et-Loire (SYDESL) :
- Titulaires : Christian PACAUD et Anthony LABROSSE
- Suppléant : Thierry CORNELOUP
Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) du Brionnais :
- Titulaire : Bernard PLASSON
- Suppléant : Michel TREMEAUD
Syndicat des Eaux du Brionnais :
- Titulaires : Joëlle JOCAILLE et Bernard PLASSON
- Suppléants : Thierry CORNELOUP et Christian PACAUD
Regroupement Pédagogique Intercommunal du SIVOM DU BRIONNAIS :
- Titulaires : Jérôme DEBARREIX, Anthony LABROSSE, Joëlle JOCAILLE
- Suppléant : Ophélie NAUDIN
Office de Tourisme :
- Titulaire : Joëlle JOCAILLE
- Suppléant : Marie-Hélène COLIN
Correspondant en charge de la Défense :
- Titulaire : Mathilde VIDAL
Commission Balades Vertes de la CCLCCB :
- Titulaires : Bernard PLASSON et Claire LAURAS
CNAS (Comité National d’Action Sociale) :
- Titulaire : Mathilde VIDAL
Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la CCLCCB :
- Jerome DEBARREIX ou Michel TREMEAUD
SMAAA :
- Titulaire : Christian PACAUD
- Suppléant : Anthony LABROSSE
5 – Commissions communales :
Monsieur le Maire précise que les membres de ces Commissions ne peuvent être que les Conseillers Municipaux élus, que Monsieur le Maire est obligatoirement Président de toutes ces Commissions. Il propose de définir les membres des différentes commissions communales :
Voirie : Jérôme DEBARREIX, Thierry CORNELOUP, Anthony LABROSSE, Christian PACAUD, Bernard PLASSON, Michel TREMEAUD.
Bâtiments : Jérôme DEBARREIX, Michel TREMEAUD, Christian PACAUD, Anthony LABROSSE, Ophélie NAUDIN, Mathilde VIDAL, Marie-Hélène COLIN
Finances : Jérôme DEBARREIX, Mathilde VIDAL, Joëlle JOCAILLE, Claire LAURAS, Ophélie NAUDIN
Appel d’Offre : Jérôme DEBARREIX, Michel TREMEAUD, Joëlle JOCAILLE, Mathilde VIDAL
Communication : Jérôme DEBARREIX, Ophélie NAUDIN
Fleurissement : Jérôme DEBARREIX, Joëlle JOCAILLE, Marie-Hélène COLIN, Claire LAURAS, Christian PACAUD, Michel TREMEAUD, Ophélie NAUDIN
Actions sociales : Jérôme DEBARREIX, Joëlle JOCAILLE, Bernard PLASSON, Claire LAURAS, Marie-Hélène COLIN, Mathilde VIDAL, Michel TREMEAUD, Ophélie NAUDIN
6 – Amende de Police
Monsieur le Maire explique que Monsieur Benoit LAMBERT, dans le cadre du lancement de son activité de boulangerie, a demandé s’il pouvait indiquer son fournil par des panneaux de signalisation dans la commune. Un rendez-vous avec la DRI a été pris : l’affichage sauvage est interdit.
Monsieur le Maire évoque également un courrier de la SNCF qui souhaite limiter le tonnage sur deux ponts ainsi que le souhait de modifier le sens de deux panneaux de signalisation qui envoie sur un sens interdit au hameau de St Prix.
La commune a donc demandé deux devis à l’entreprise PVP de Digoin et l’entreprise Signaux Girod pour 10 poteaux (5 emplacements) et leurs lattes, 4 panneaux de limitations de tonnage sur 2 ponts de la commune, 2 panneaux directionnels (Chapelle de St Prix et St Symphorien) : pour un total de 2186 € HT.
Monsieur le Maire explique que la commune peut avoir des subventions pour des travaux de voirie dans le cadre de la sécurité routière. Cette subvention peut être demandée à hauteur de 40% du montant HT devisé.
Cette demande de subvention est validée à l’unanimité par le Conseil.
7 – Point voirie et Bâtiments
Bernard PLASSON indique au Conseil que Monsieur AUGAGNEUR viendra entre le 5 et le 10 juin 2020 pour faucher les accotements.
Il précise que le curage des fossés s’effectue tous les 2 ans et qu’ils ont été faits en 2019.
Par ailleurs, il demande que la Commission voirie se réunisse car le chemin pour aller chez Mr et Mme Forel est en mauvais état.
Enfin, il fait remarquer que récemment, l’Agence du Patrimoine s’est trompée en nettoyant un chemin privé. Il souhaiterait qu’elle revienne une demi-journée pour pallier cette erreur. En dehors de cela, selon Bernard PLASSON, le travail est bien fait.
Monsieur le Maire reprend la parole en précisant que Monsieur Benoit LAMBERT a un problème d’écoulement d’eau chez lui. Un devis a été demandé à l’entreprise BARRAUD TP. L’eau provenant du ruissellement des eaux de pluie sur la voirie communautaire, ces travaux seront pris en charge par la communauté de communes. Aucune dépense à prévoir de la part de la commune sur ce sujet.
Monsieur le Maire rappelle que la cantine et la salle des fêtes ont été repeintes. Il précise que la commune cherche des volontaires pour repeindre les 3 sanitaires et le couloir de la salle des fêtes. La peinture est là, et la salle doit être repeinte avant le 26 juin, date de la prochaine location.
Monsieur le Maire évoque l’idée de Michel TREMEAUD qui souhaite instaurer un règlement intérieur dans le Salle des Fêtes. Monsieur le Maire enverra par mail l’ébauche du RI à tous les conseillers et placera ce sujet à l’ordre du jour du prochain conseil.
Monsieur le Maire exprime l’idée d’installer d’un cabinet médical dans l’ancienne salle de mairie. En effet, plusieurs personnes de la commune se plaignent de la difficulté de trouver un médecin traitant.
Claire LAURAS propose de se renseigner sur les conditions pour avoir un médecin et sur toute information utile à ce projet.
Monsieur le Maire propose à Ophélie NAUDIN de présenter son idée concernant l’utilisation de la deuxième salle de l’ancienne école.
Ophélie NAUDIN évoque l’idée d’un lieu de partage et d’échanges/de dons/ de prêts entre habitants de la commune. Une permanence par des bénévoles serait mise en place pour accueillir les habitants quelques heures par semaine et pour garder la salle en bon état.
Monsieur le Maire précise qu’Ophélie NAUDIN monterait pour ce faire une association.
Madame la Secrétaire évoque l’idée que des travaux pour limiter le radon seraient peut-être obligatoires dans le cadre de l’accueil du public dans une salle de la commune. Elle va se renseigner sur le sujet.
Claire LAURAS rappelle qu’une autre idée avait été évoquée par le Conseil du précédent mandat à savoir un espace de coworking.
Monsieur le Maire précise qu’il a effectivement rencontré Pierre Yves Gomez à ce sujet le 20 juin 2019 et que la visite d’un Fab Lab devait être organisée par ce dernier mais aucune suite n’a été donné à ce sujet.
8 – Questions diverses
Monsieur le Maire informe le Conseil qu’il faut délibérer pour organiser les questions orales de la part des conseillers lors de chaque conseil municipal, la dernière partie de réunion sera consacrée à celles-là sous le thème « Questions diverses ». Validé à l’unanimité par le Conseil.
Michel TREMEAUD souhaite évoquer le compteur EDF situé dans l’angle de la salle des fêtes. Monsieur le Maire explique qu’un accord a été trouvé entre l’ancienne municipalité et l’association Fêtes et Loisirs Dyotois. La commune financera les travaux et le Comité des Fêtes les réalisera. Le compteur doit être repris au nom de la commune qui paiera l’abonnement et réfléchira si elle le refacture avec la consommation à l’association.
Monsieur le Maire explique que la Fête de Dyo n’est pas encore annulée mais « c’est mal parti ». La décision d’annulation ou maintien sera prise le 26 juin 2020.
Bernard PLASSON évoque les 2 urinoirs des WC hommes de la salle des fêtes : ils sont trop proches l’un de l’autre. Il faut étudier s’il est possible de les éloigner.
Marie-Hélène COLIN demande si dans la commission communale des bâtiments, l’église est incluse. Monsieur le Maire répond oui. Il précise que deux vitraux sont tombés mais que l’assurance en charge le coût de la réparation à l’exception des 300 € de franchise.
Monsieur le Maire précise que la date du repas des anciens est fixée au dimanche 8 novembre 2020. Elle a été prise en avance, de manière à pouvoir rassembler un maximum d’anciens.
Monsieur le Maire précise que la prochaine réunion du Conseil sera le 18 juin à 19H. Joëlle JOCAILLE fera un point PLUI. La commande des plaques de rues et des numéros d’habitations sera également à l’ordre du jour.
Fin de séance : 21h52
